Organisation

Le Comité Syndical est composé depuis le 1er Janvier 2015 date de sa transformation en Syndicat Mixte à la carte de 28 délégués répartis comme suit :

Pour les Communes Historiques (Distribution 5 communes) : Courquetaine, Gretz-Armainvilliers, Liverdy-en-Brie, Presles-en-Brie, Tournan-en-Brie ;

Composé de deux titulaires et de deux suppléants en cas d’empêchement pour les Communes suivantes, disposant chacun de 3 voix.

Pour les Communes de la Brie Centrale (gros transport 18 communes) : Argentières, Aubepierre-Ozouer le Repos, Beauvoir, Bernay-Vilbert, Châtres, Chaumes-en-Brie, Courpalay, Courtomer, Fontenay-Trésigny, Hautefeuille, La Chapelle-Iger, Lumigny-Nesles-Ormeaux, Mortcerf, Quiers, Rozay-en-Brie, Siaep La Houssaye-en-Brie, Vaudoy-en-Brie, Voinsles.

Composé d’un délégué titulaire et en cas d’empêchement d’un délégué suppléant, disposant de 1,2,3 ou 4 voix selon une clef de répartition.